Editeur
Le site www.codital.com est édité par la société Codital France, Société au capital de 2 160 000€ , immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro SIRET 065 801 789 00069 APE 4674B , dont le siège social est à Rognac :
286 Avenue Pierre et Marie Curie
ZI Nord Rognac
13081 ROGNAC
France.
La société Codital France est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l´article 286 ter du code général des impôts.
Son numéro individuel d´identification est le FR 00 065 801 789.
Tél : 04.86.30.70.70
Fax : 04.86.30.70.71
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site www.codital.com est M. Dan BISMUTH.
Hébergeur
Le site www.codital.com est hébergé par la société Safebrands dont le siège social de la société est situé à l’adresse suivante : Pôle média de la Belle de mai 37-41 rue Guibal 13003 Marseille 3ème arrondissement France Téléphone : +33 (0)1 80 82 82 60 Messagerie Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l´administrateur du site grâce à l´utilisation de l'adresse contact@codital.com.
Droit d'auteur – Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d´auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Propriété Intellectuelle La structure générale du site www.codital.com, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société CODITAL ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l´autorisation préalable et par écrit de la société CODITAL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Gratuité de la diffusion La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu´il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société CODITAL. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes : - Respect de l´intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d´aucune sorte citation claire et lisible de la source indiquant le nom "Société CODITAL", l´adresse internet du site web de CODITAL http://www.codital.com et la mention :"Droits de reproduction réservés et strictement limités". - Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d´autres utilisations, veuillez nous consulter contact@codital.com - Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Crédits photographiques et illustrations. Reproduction interdite
Utilisation de ce site
Ces informations vous sont communiquées telles quelles sans autorisation de quelque sorte que ce soit, exprimée ou sous-entendue. Cela inclus les autorisations implicites de vente, pour une utilisation particulière, ou le non-respect des droits de propriété intellectuelle mais ne se limite pas à cela. CODITAL ne prend aucun engagement concernant les informations ou les pages qui pourraient contenir des références à des produits, programmes et services ou tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site CODITAL. Il est expressément rappelé que CODITAL n´a aucun contrôle ni responsabilité quant au contenu des sites non-CODITAL même accessibles à partir du site www.codital.com . De plus, un lien à un tel site non-CODITAL ne signifie pas que CODITAL assume une quelconque responsabilité quant à son contenu ou l´usage qui peut en être fait. Il vous incombe de prendre les précautions nécessaires pour vous assurer que le site que vous sélectionnez pour votre usage n´est pas infesté de virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive. En aucun cas, CODITAL ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects ou spéciaux résultants de l´usage de ce site web ou d´autres sites qui lui sont liés, notamment tout préjudice financier ou commercial, perte de programmes ou de données dans votre système d´information ou autre, même si CODITAL a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages.
Loi Informatiques et Libertés
Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d´un droit d´opposition (art. 38), d´accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à contact@codital.com Ce droit s´exerce, en justifiant de son identité,
Par Voie Postale : CODITAL ZI NORD Rognac 281 Avenue Pierre et Marie Curie 13081 , ROGNAC FRANCE
Par courrier électronique : contact@codital.com
Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, CODITAL s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.